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1
Jacques CAILLOSSE
La décentralisation, Acte moins deux
PL n
o
57 / 2003
7
2
Jacques CAILLOSSE
Intérêt communautaire : casse-tête juridique et aubaine politique
PL n
o
52 / 2002
17
3
Jacques CAILLOSSE
Quelle Guyane institue la loi du 27 juillet 2011 ? L'environnement juridique des collectivités territoriales françaises et ses transformations (1982-2013) - 1re partie / ²(droit)
PL n
o
97 / 2013
19
4
Jacques CAILLOSSE
En attendant le pouvoir d'agglomération
PL n
o
50 / 2001
25
5
Jacques CAILLOSSE
Le désespoir du juriste
PL n
o
10 / 1991
27
6
Jacques CAILLOSSE
Après la territorialisation, la différenciation territoriale ?
PL n
o
63 / 2004
35
7
Jacques CAILLOSSE
Quelques variations sur le thème: territoire(s) et institution(s)
PL n
o
107 / 2015
35
8
Jacques CAILLOSSE
La "complexité" pour que rien ne change"
PL n
o
68 / 2006
38
9
Jacques CAILLOSSE
La « métropole » impossible
PL n
o
86 / 2010
41
10
Jacques CAILLOSSE
Oui, encore la différenciation ! Mais de quoi s'agit-il donc ?
PL n
o
93 / 2012
44
11
Jacques CAILLOSSE
Un déféré préfectoral, pour quoi faire ?
PL n
o
44 / 2000
52
12
Jacques CAILLOSSE
Une décentralisation sans transfert de pouvoir normatif n'est-elle qu'une figure masquée de la déconcentration ?
PL n
o
98 / 2013
61
13
Jacques CAILLOSSE
Patrick LE LIDEC
Rémy LE SAOUT
Le "procès" en légitimité des EPCI
PL n
o
48 / 2001
91
14
Jacques CAILLOSSE
De quels programmes de décentralisation les élections présidentielles ont-elles été porteuses (1981-2012) ? (2nde partie)
PL n
o
95 / 2012
93
15
Jacques CAILLOSSE
A propos de l'avant-projet de loi portant décentralisation et réforme de l'action publique. Acte III, premières "impressions"
PL n
o
96 / 2013
93
16
Jacques CAILLOSSE
Déféré préfectoral, ordre juridique et locaux
PL n
o
22 / 1994
97
17
Jacques CAILLOSSE
Quelle(s) intercommunalité(s)? Invariance et mutation du modèle français d’administration locale
PL n
o
21 / 1994
99
18
Jacques CAILLOSSE
L’ordre de la langue
PL n
o
46 / 2000
100
19
Jacques CAILLOSSE
Contribution à une définition juridique de la décentralisation
PL n
o
49 / 2001
103
20
Jacques CAILLOSSE
Politique de la ville et territoires. La ville sans droit
PL n
o
25 / 1995
110
1
2