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387 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
41 Pierre STUSSI	Repenser la gouvernance locale : globaliser les enjeux et différencier les réponses	PL n^o93 / 2012	64
42 Jochen SOHNLE	Variantes institutionnelles dans une perspective de droit comparé (France, Allemagne, Italie, Espagne) : l'intercommunalité, une alternative aux fusions des communes ?	PL n^o81 / 2009	73
43 Alexandre SINÉ	(1997-2002) PS : du droit d’inventaire au devoir d’invention	PL n^o51 / 2001	36
44 Vincent SIMOULIN	La réforme territoriale: bâclée ou machiavélique ?	PL n^o103 / 2014	30
45 Vincent SIMOULIN	Décentralisation, gouvernance, excellence territoriale : poupées gigognes ou chocs de particules ?	PL n^o92 / 2012	85
46 Isam SHAHROUR	Comment la mutation technologique peut-elle répondre à l'urgence de la transformation urbaine ?	PL n^o110 / 2017	87
47 Olivier SCHRAMECK	La protection du fonctionnaire territorial. Du statut à la déontologie	PL n^o27 / 1995	54
48 Vivien SCHMIDT	Débloquer la société par décret	PL n^o6 / 1990	113
49 Robert SAVY	Administration territoriale : les impacts d’une réforme	PL n^o12 / 1992	8
50 Robert SAVY	Plaidoyer pour un Sénat du XXIe siècle	PL n^o67 / 2005	100
51 Robert SAVY	Déranger nos habitudes	PL n^o29 / 1996	110
52 Gilles SAVARY	Réforme des collectivités locales : le risque d'engrange fédéral	PL n^o83 / 2009	42
53 Gilles SAVARY	La "troisième voie" : une agglomération fédérale ?	PL n^o42 / 1999	51
54 Nicolas SAUGER	Modérés et libéraux : modèle régional ou modèle fédéral ?	PL n^o51 / 2001	49
55 Nicolas SAUGER	De l'utilité des chambres hautes et des difficultés du Sénat français	PL n^o67 / 2005	110
56 Nicolas SARKOZY	Pour une " différenciation régionale "	PL n^o51 / 2001	91
57 Michel SAPIN	"Il faut en finir avec le concours Lépine de la réforme de la fiscalité locale"	PL n^o79 / 2008	68
58 Jean SAINT-SERNIN (DE)	La constitutionnalisation de la Corse : une réforme territoriale inachevée ?	PL n^o119 / 2021	19
59 Pierre SADRAN	Référendum et cumul des mandats, entretien avec Sadran P.	PL n^o25 / 1995	66
60 Pierre SADRAN	La démocratie représentative au défi d'un triple R	PL n^o92 / 2012	72