Recherche

34 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
1 Christophe DOUBOVETZKY	Vers une "nouvelle" organisation décentralisée de la République ?	PL n^o114 / 2019	51
2 Anne-Cécile DOUILLET	Territorialisation et différenciation : quelques leçons tirées de l'analyse des contrats territoriaux	PL n^o93 / 2012	107
3 Corinne MANSON	Sectorisation, différenciation, contractualisation	PL n^o122 / 2023	24
4 Alain PARIENTE	Quel avenir pour les finances communales ?	PL n^o115 / 2019	70
5 Quentin BARNABE	Quel avenir pour les collectivités territoriales ?	PL n^o113 / 2019	27
6 Laurence LEMOUZY	Projet de loi "3D", gare à l'illusion d'optique !	PL n^o116 / 2019	3
7 Nicolas SARKOZY	Pour une " différenciation régionale "	PL n^o51 / 2001	91
8 Jacques CAILLOSSE	Oui, encore la différenciation ! Mais de quoi s'agit-il donc ?	PL n^o93 / 2012	44
9 Guillaume PROTIERE	Les "Actes" de la liberté locale, d'une liberté émancipatrice à une liberté rationalisée	PL n^o117 / 2020	54
10 Vincent AUBELLE	Le vaisseau Argo ou la nécessité d'introduire la différenciation au sein du bloc communal	PL n^o112 / 2018	16
11 Laurence LEMOUZY	Le territoire, cette scène où l’État se représente	PL n^o119 / 2021	5
12 Delphine ESPAGNO	Le service public de l'eau, une manifestation de la différenciation territoriale ?	PL n^o93 / 2012	94
13 Bernard NICOLAÏEFF	Le projet de loi Décentralisation, Différenciation, Déconcentration. Propos préliminaires autour de l'énigme du troisième "D"	PL n^o116 / 2019	15
14 Daniel BEHAR	Le pouvoir local en XXL. Enfin la différence ou peut-être la différenciation?	PL n^o107 / 2015	58
15 Romain PASQUIER	Le macronisme à l'épreuve des territoires	PL n^o112 / 2018	3
16 Quentin BARNABE	Le Conseil d'Etat, la différenciation et la Collectivité européenne d'Alsace	PL n^o114 / 2019	58
17 Arnaud DURANTHON	Le compromis de la collectivité européenne d'Alsace	PL n^o114 / 2019	25
18 TOMASO P-A.	La fabrique normative de la collectivité territoriale de Guyane.	PL n^o98 / 2013	82
19 Vincent SIMOULIN	La différenciation territoriale : route de l'égalité ou impasse de la marginalisation ?	PL n^o93 / 2012	99
20 Alain-Joseph POULET	La Corse : une terre singulière et une organisation territoriale adapatée	PL n^o111 / 2017	3