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1
Christophe DOUBOVETZKY
Vers une "nouvelle" organisation décentralisée de la République ?
PL n
o
114 / 2019
51
2
Anne-Cécile DOUILLET
Territorialisation et différenciation : quelques leçons tirées de l'analyse des contrats territoriaux
PL n
o
93 / 2012
107
3
Corinne MANSON
Sectorisation, différenciation, contractualisation
PL n
o
122 / 2023
24
4
Alain PARIENTE
Quel avenir pour les finances communales ?
PL n
o
115 / 2019
70
5
Laurence LEMOUZY
Projet de loi "3D", gare à l'illusion d'optique !
PL n
o
116 / 2019
3
6
Nicolas SARKOZY
Pour une " différenciation régionale "
PL n
o
51 / 2001
91
7
Jacques CAILLOSSE
Oui, encore la différenciation ! Mais de quoi s'agit-il donc ?
PL n
o
93 / 2012
44
8
Guillaume PROTIERE
Les "Actes" de la liberté locale, d'une liberté émancipatrice à une liberté rationalisée
PL n
o
117 / 2020
54
9
Vincent AUBELLE
Le vaisseau Argo ou la nécessité d'introduire la différenciation au sein du bloc communal
PL n
o
112 / 2018
16
10
Laurence LEMOUZY
Le territoire, cette scène où l’État se représente
PL n
o
119 / 2021
5
11
Delphine ESPAGNO
Le service public de l'eau, une manifestation de la différenciation territoriale ?
PL n
o
93 / 2012
94
12
Bernard NICOLAÏEFF
Le projet de loi Décentralisation, Différenciation, Déconcentration. Propos préliminaires autour de l'énigme du troisième "D"
PL n
o
116 / 2019
15
13
Daniel BEHAR
Le pouvoir local en XXL. Enfin la différence ou peut-être la différenciation?
PL n
o
107 / 2015
58
14
Romain PASQUIER
Le macronisme à l'épreuve des territoires
PL n
o
112 / 2018
3
15
Quentin BARNABE
Le Conseil d'Etat, la différenciation et la Collectivité européenne d'Alsace
PL n
o
114 / 2019
58
16
Arnaud DURANTHON
Le compromis de la collectivité européenne d'Alsace
PL n
o
114 / 2019
25
17
TOMASO P-A.
La fabrique normative de la collectivité territoriale de Guyane.
PL n
o
98 / 2013
82
18
Vincent SIMOULIN
La différenciation territoriale : route de l'égalité ou impasse de la marginalisation ?
PL n
o
93 / 2012
99
19
Alain-Joseph POULET
La Corse : une terre singulière et une organisation territoriale adapatée
PL n
o
111 / 2017
3
20
Jean SAINT-SERNIN (DE)
La constitutionnalisation de la Corse : une réforme territoriale inachevée ?
PL n
o
119 / 2021
19
1
2