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1
Jacques CAILLOSSE
Quelle Guyane institue la loi du 27 juillet 2011 ? L'environnement juridique des collectivités territoriales françaises et ses transformations (1982-2013) - 1re partie / ²(droit)
PL n
o
97 / 2013
19
2
Francine WEBERT
Projet de loi d'orientation pour l'outre-mer - Des changements dans la continuité
PL n
o
45 / 2000
13
3
Dominique LARIFLA
Pour une assemblée unique
PL n
o
24 / 1995
98
4
Jean-Yves FABERON
Où va l’Outre-mer français ?
PL n
o
46 / 2000
116
5
Gérard LOGIE
Nouvelle-Calédonie : les chemins de la souveraineté
PL n
o
41 / 1999
103
6
Jean-Yves FABERON
Les territoires " spécifiques " de l¹Outre-mer, entretien avec Faberon J-Y
PL n
o
51 / 2001
7
7
Claude-Valentin MARIE
Les populations des Dom. Pas de fatalité démographique
PL n
o
24 / 1995
66
8
Patrick CHOUIN
Les îles, entre détachement et rattachement
PL n
o
59 / 2003
130
9
Geneviève BERTRAND
Les DOM-TOM et l’Europe. Aux confins de l’Union
PL n
o
24 / 1995
77
10
Florence TOURET
Les DOM face à 1993 : l'inquiétude des élus
PL n
o
11 / 1991
14
11
Pierre-Yves CHICOT
Le processus d'évolution institutionnelle dans les départements-régions d'outre-mer de 1982 à aujourd'hui
PL n
o
84 / 2010
6
12
Laurent TESOKA
Le nouveau statut de la Polynésie française
PL n
o
63 / 2004
165
13
Michel ROUAULT
Le budget des collectivités des Antilles et de la Guyane
PL n
o
24 / 1995
87
14
Charles CADOUX
La Réunion. L’île de la sérénité institutionnelle
PL n
o
24 / 1995
83
15
Pierre-Yves CHICOT
La question de l'immigration en Guyane française… vers un droit à la différence ? De la nécessité d'adapter le droit de l'immigration en Guyane française
PL n
o
82 / 2009
101
16
Pierre-Yves CHICOT
La fabrique normative de la collectivité territoriale de Guyane. Entre différenciation territoriale et droit commun - 2e partie / ²(droit)
PL n
o
98 / 2013
121
17
Nicolas GAUBERT
L'outre-mer français entre évolution statutaire et intégration communautaire : Quels leviers pour le développement économique ?
PL n
o
66 / 2005
128
18
Teddy BERNADOTTE
L'intercommunalité de projet dans l'Archipel guadeloupéen… Une chance pour la valorisation des ambitions communales !
PL n
o
85 / 2010
29
19
Pierre-Yves CHICOT
L'alliance économique inter-municipale
PL n
o
122 / 2023
94
20
Margie SUDRE
Entretien avec Sudre M.
PL n
o
24 / 1995
94
1
2