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209 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
1 Philippe RICHERT	"C'est le département qui aurait du bénéficier de la compétence Patrimoine" …", entretien avec Richert P.	PL n^o63 / 2004	156
2 Michel BIARD	"Etat jacobin" et centralisation, ou la pérennité de quelques idées fausses sur la Révolution française	PL n^o83 / 2009	32
3 Annie GENEVARD	"Il existe une véritable appétence des territoires ruraux pour la culture"	PL n^o84 / 2010	63
4 Vincent EBLE	"Notre responsabilité d'élus est d'arbitrer, pour préserver la culture de nos territoires"	PL n^o84 / 2010	58
5 Jacques CAILLOSSE	A propos de l'avant-projet de loi portant décentralisation et réforme de l'action publique. Acte III, premières "impressions"	PL n^o96 / 2013	93
6 Jacques LÉVY	A propos du livre de R. Hureaux : les apories de la nostalgie	PL n^o61 / 2004	15
7 Alain-Joseph POULET	Actualités juridiques	PL n^o125 / 2024	38
8 Alain-Joseph POULET	Actualités juridiques et jurisprudentielles	PL n^o124 / 2024	34
9 Alain-Joseph POULET	Actualités juridiques : le lanceur d'alerte dans la fonction publique	PL n^o126 / 2024	33
10 Hervé MORIN	Aller plus loin dans l'architecture territoriale	PL n^o59 / 2003	91
11 Jacques FIALAIRE	Aménagement des rapports entre l'Etat et l'enseignement privé. Emergence et manifestations d'un "pouvoir des bureaux"	PL n^o76 / 2008	105
12 Jean-Marc OHNET	Après l'échec corse	PL n^o58 / 2003	3
13 Stéphane MANSON	Assemblées locales : l'impuissance délibérative. Pour une délibération locale réanimée	PL n^o101 / 2014	89
14 Éric MAULIN	Asymétrie des compétences et reterritorialisation du droit	PL n^o98 / 2013	95
15 Jacques CAILLOSSE	Autour des lois Voynet et Chevènement - Remarques sur la juridicité du territoire	PL n^o43 / 1999	119
16 Laura NAKIC	Cap sur les cyber-territoires	PL n^o48 / 2001	6
17 Laurence GRATIOT Mariza RIGOU	Chambres régionales des comptes - Pour une réforme du contrôle de gestion	PL n^o34 / 1997	119
18 Emmanuel NEGRIER	Cinq leçons sur le transfert	PL n^o63 / 2004	146
19 Jean SAINT-SERNIN (DE)	Circulation des biens publics et intercommunalités	PL n^o117 / 2020	99
20 Jacques HARDY	Citoyenneté, citoyenneté (s) locale(s)	PL n^o23 / 1994	116