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Auteur(s)
Titre
Volume
Page
61
Jean-Marie BOCKEL
Les grandes villes restent sur leur faim
PL n
o
58 / 2003
8
62
Nicolas PORTIER
Les gagnants et les perdants de l'Acte II
PL n
o
59 / 2003
62
63
Brice TEINTURIER
Les Français et la décentralisation
PL n
o
59 / 2003
100
64
Jean-Marie PONTIER
Les expérimentations en matière de patrimoine
PL n
o
63 / 2004
72
65
Xavier GREFFE
Les enjeux économiques du patrimoine
PL n
o
63 / 2004
94
66
Jacques CAILLOSSE
Les élus locaux et la démocratie « directe » / ²(Mandats et élus)
PL n
o
100 / 2014
133
67
Raphaël ROMI
Les derniers textes législatifs et le contentieux de l’environnement
PL n
o
27 / 1995
120
68
Jacques HARDY
Les contrats entre collectivités locales et associations : délégations de service ou marchés publics ?
PL n
o
36 / 1998
103
69
Maurice FRANCOIS
Les contrats de co-développement à Nantes Métropole - Troisième génération (2011-2014)
PL n
o
95 / 2012
33
70
Pierre-Henri PRÉLOT
Les collectivités territoriales et le régime des libertés publiques
PL n
o
98 / 2013
70
71
Antoinette HASTINGS-MARCHADIER
Les collectivités locales et le financement public du logement social
PL n
o
90 / 2011
107
72
Pierre MOULINIER
Les associations patrimoniales : une "armée" mal utilisée ?
PL n
o
63 / 2004
120
73
Jean-Marc OHNET
Les ambitions contrariées de "l'Acte II"
PL n
o
59 / 2003
3
74
Floriane BOULAY
Robin DEGRON
Le rôle du pays dans l'émergence d'une forme d'intercommunalité intégrée
PL n
o
81 / 2009
17
75
Jacques FIALAIRE
Le rôle des collectivités territoriales dans le processus d'innovation
PL n
o
99 / 2013
27
76
Marc CENSI
Le rendez-vous du Jacobinisme et la subsidiarité
PL n
o
59 / 2003
98
77
Bernard NICOLAÏEFF
Le projet de loi Décentralisation, Différenciation, Déconcentration. Propos préliminaires autour de l'énigme du troisième "D"
PL n
o
116 / 2019
15
78
Patrick LE LIDEC
Le processus de mise à l'agenda de "l'acte II"
PL n
o
59 / 2003
30
79
Etienne FAURE
Le pouvoir des conseils municipaux dans le processus décisionnel intercommunal
PL n
o
84 / 2010
117
80
Jean-Marc OHNET
Le plein et le vide
PL n
o
57 / 2003
3
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11