Recherche

215 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
21 Jean-Marie BOCKEL	Les grandes villes restent sur leur faim	PL n^o58 / 2003	8
22 Marie-Christine BORDEAUX	Patrimoine et médiation	PL n^o63 / 2004	114
23 Fabien BOTTINI	La liberté d'entreprendre des collectivités territoriales et de leurs groupements : une liberté locale en pleine essor ?	PL n^o112 / 2018	111
24 Floriane BOULAY Robin DEGRON	Le rôle du pays dans l'émergence d'une forme d'intercommunalité intégrée	PL n^o81 / 2009	17
25 Maurice BOURJOL	La section de commune	PL n^o11 / 1991	106
26 Stéphane BRACONNIER	Le choix du mode de gestion des services publics locaux, entre dogmatisme et mesuré et pragmatisme contraint	PL n^o80 / 2009	121
27 Christine BREMOND Jacqueline MONTAIN-DOMENACH	Intérêt communautaire et pouvoir d'appréciation des autorités de l'Etat	PL n^o64 / 2005	150
28 Vincent BRIANT (DE)	Vers un droit institutionnel local des territoires ?	PL n^o93 / 2012	75
29 Jean-François BRISSON	L'Etat, grand architecte du local : analyse juridique du projet de réforme territoriale	PL n^o83 / 2009	85
30 Olivia BUI-XUAN	Décentralisation culturelle : écarts entre le droit et l'usage, l'instrumentalisation des établissements publics de coopération culturelle	PL n^o81 / 2009	125
31 Olivia BUI-XUAN	Langues régionales et droit public français : état des lieux	PL n^o61 / 2004	141
32 Colette BURIAT Mathilde COLLIN Jean-Paul GRANIER Roselyne LETTERON Valérie NICOLAS Serge VELLEY	Étrangers - Intérêt pour agios - Responsabilité - Police - Lien de causalité - Incendie - Finances communales - Procédure budgétaire - Approbation de compte administratif du Maire	PL n^o4 / 1990	129
33 Colette BURIAT Gilles DARCY Roselyne LETTERON Valérie NICOLAS Serge VELLEY	Urbanisme - Contrat - Partage des compétences - Procédure - Fonction publique territoriale - Fiscalité locale	PL n^o3 / 1989	131
34 Jean-Luc BŒUF	Quelle valeur juridique pour la signature d’un contrat de ville ?	PL n^o126 / 2024	25
35 Jean-Luc BŒUF	La loi municipale du 5 avril 1884 : quel héritage ?	PL n^o125 / 2024	28
36 Jean-Luc BŒUF	Etat et collectivités locales : sortir des convergence parallèles, pour un risorgiemento territorial	PL n^o82 / 2009	31
37 Jacques CAILLOSSE	La décentralisation, Acte moins deux	PL n^o57 / 2003	7
38 Jacques CAILLOSSE	Le désespoir du juriste	PL n^o10 / 1991	27
39 Jacques CAILLOSSE	Quelques variations sur le thème: territoire(s) et institution(s)	PL n^o107 / 2015	35
40 Jacques CAILLOSSE	Oui, encore la différenciation ! Mais de quoi s'agit-il donc ?	PL n^o93 / 2012	44