Du même auteur
Communes - Interventionnisme social - Conflit du travail - Subventions à une association - Urbanisme - Environnement - Schéma directeur - ZAC - EMA - Comptabilité - Droit d'Alsace-Moselle -Régime des cultes - Réparation des édifices - Chômage - Contrat d
Jean-Paul GRANIER, Roselyne LETTERON, Valérie NICOLAS et Serge VELLEY
PL no8 / 1991
Communes - Interventionnisme social - Conflit du travail - Subventions à une association - Urbanisme - Environnement - Schéma directeur - ZAC - EMA - Comptabilité - Droit d'Alsace-Moselle -Régime des cultes - Réparation des édifices - Chômage - Contrat d
Jean-Paul GRANIER, Roselyne LETTERON, Valérie NICOLAS et Serge VELLEY
PL no8 / 1991
Communes - Interventionnisme social - Conflit du travail - Subventions à une association - Urbanisme - Environnement - Schéma directeur - ZAC - EMA - Comptabilité - Droit d'Alsace-Moselle -Régime des cultes - Réparation des édifices - Chômage - Contrat d
Jean-Paul GRANIER, Roselyne LETTERON, Valérie NICOLAS et Serge VELLEY
PL no8 / 1991
Responsabilité - Attroupements et rassemblements - Polices - Communes - Refus de concours de la force publique - Expropriation - Conditions de conclusion des contrats des collectivités territoriales
Jean-Paul GRANIER, Valérie NICOLAS et Serge VELLEY
PL no6 / 1990
Sur le même thème
La loi municipale du 5 avril 1884 : quel héritage ?
Jean-Luc BŒUF
PL no125 / 2024
Actualités juridiques
Alain-Joseph POULET
PL no125 / 2024
Pourquoi et comment « activer » le concept de dé-coïncidence en droit ?
Jacques CAILLOSSE
PL no124 / 2024
Comment penser un droit « souple » au plus près des territoires ?
François JULLIEN
PL no124 / 2024
Les plus populaires
"L'Etat qu'il nous faut"
Daniel AGACINSKI et Céline DANION
PL no120 / 2022
Se méfier de l'eau qui dort
Sylvain BOGEAT
PL no125 / 2024
"Ce qu'on n'a pas vraiment essayé, c'est le pouvoir horizontal"
Loïg CHESNAIS-GIRARD
PL no125 / 2024
"Dans l'artisanat comme dans la gastronomie, les choses se mettent en place naturellement quand on est passionné"
Murielle BOURREAU
PL no125 / 2024