Recherche

389 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
1 Benoît QUIGNON	« L'avenir de la décentralisation doit se nourrir de la volonté de sortir d'une vision hyper réglementée des Collectivités territoriales »	PL n^o87 / 2010	29
2 Anne-Marie ESCOFFIER	« L'acte de la Gouvernance territoriale est maintenant ouvert. »	PL n^o100 / 2014	3
3 Marcel-Gérard HAUSWIRTH	Vers une subsidiarité coutumière. Entretien avec Hauswirth M.-G.	PL n^o27 / 1995	6
4 Alain FAURE	Vers une République régionale ?	PL n^o26 / 1995	21
5 Jean MASSOT	Vers une réforme constitutionnelle	PL n^o10 / 1991	100
6 Christophe DOUBOVETZKY	Vers une "nouvelle" organisation décentralisée de la République ?	PL n^o114 / 2019	51
7 Jean-Claude NÉMERY	Vers un statut de l’élu local	PL n^o11 / 1991	34
8 Dominique FABER	Variation autour du couple État-région : pour un État des territoires	PL n^o70 / 2006	95
9 Jochen SOHNLE	Variantes institutionnelles dans une perspective de droit comparé (France, Allemagne, Italie, Espagne) : l'intercommunalité, une alternative aux fusions des communes ?	PL n^o81 / 2009	73
10 Romain PASQUIER	Une régionalisation de la décentralisation est-elle plausible ?	PL n^o92 / 2012	121
11 Christian BIGAUT Fati IBRAHIM	Une pratique de dérogation aux principes généraux des incompatibilités parlementaires	PL n^o97 / 2013	107
12 Pierre JAMET	Une nouvelle gouvernance territoriale des politiques sociales est-elle possible?	PL n^o105 / 2015	51
13 Pierre-René LEMAS	Une nouvelle étape de la décentralisation	PL n^o5 / 1990	18
14 Jean-Marc OHNET	Une France "fédérale" ?	PL n^o35 / 1997	1
15 Jean-Pierre MURET	Un statut pour les élus locaux ?	PL n^o5 / 1990	124
16 Philippe GARRAUD	Un statut de l’élu au rabais	PL n^o7 / 1990	23
17 Frédéric EL-GUEDJ Clara JEZEWSKI-BEC Jean-Marc OHNET	Un projet politique pour les "pays"	PL n^o28 / 1996	13
18 Jean-Louis GUIGOU	Un jeu de rôle	PL n^o29 / 1996	101
19 Michel ROCARD	Un Bundesrat à la française	PL n^o30 / 1996	32
20 Xavier PEREZ	Suppression des départements : la fin de l'Etat de la solidarité nationale	PL n^o101 / 2014	3