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Auteur(s)
Titre
Volume
Page
61
Didier GUIGNARD
Commune et métropole, des relations à clarifier et à qualifier
PL n
o
115 / 2019
77
62
Jean-Pierre BALLIGAND
Communes, intercommunalités : osons la réforme !
PL n
o
72 / 2007
33
63
Alain LAMBERT
Concilier démocratie et efficacité
PL n
o
29 / 1996
108
64
Valentin RODDIER
Confiance, Responsabilité et Subsidiarité : pour un nouveau triptyque républicain
PL n
o
118 / 2020
109
65
Claire DELPECH
Françoise NAVARRE
Conforter la recherche et l'expertise en finances locales en association avec les acteurs locaux
PL n
o
104 / 2015
12
66
Jean-Marie PONTIER
Considération générale sur la Clause générale de compétence"
PL n
o
68 / 2006
53
67
Michel VERPEAUX
Constitution, République et décentralisation
PL n
o
117 / 2020
48
68
Pierre STUSSI
Contribution au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Le pouvoir réglementaire des régions
PL n
o
102 / 2014
11
69
Jacques MOREAU
Coopération : une réforme prudente
PL n
o
6 / 1990
29
70
Jean-Louis BRIQUET
Corse : Les enjeux du particularismes
PL n
o
6 / 1990
27
71
Xavier CRETTIEZ
Corse : violence et politique de la reconnaissance
PL n
o
47 / 2000
58
72
Jean-Charles MANRIQUE
D'une Conférence territoriale de l'action publique à un Conseil de la gouvernance des territoires
PL n
o
107 / 2015
11
73
Michel BERSON
De l'autonomie aux partenariats
PL n
o
68 / 2006
111
74
Nicolas SAUGER
De l'utilité des chambres hautes et des difficultés du Sénat français
PL n
o
67 / 2005
110
75
Patrick HEINTZ
De la cohésion pour mettre fin à la confusion
PL n
o
79 / 2008
72
76
Michel AUTES
De la gestion de l'espace à la production du territoire : le résistible retour du politique
PL n
o
29 / 1996
81
77
Bruno RÉMOND
De la logique d'une certaine diversification territoriale des normes juridiques
PL n
o
86 / 2010
58
78
Jean-Pierre BALLIGAND
De la nécessaire énergie cinétique de la décentralisation
PL n
o
79 / 2008
39
79
Vivien SCHMIDT
Débloquer la société par décret
PL n
o
6 / 1990
113
80
Paul GRAZIANI
Jean-Yves LE DRIAN
Décentralisation : pour un vrai débat démocratique
PL n
o
6 / 1990
1
1
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