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389 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
61 Vincent BRIANT (DE)	Quelle représentation nationale pour les collectivités territoriales	PL n^o99 / 2013	65
62 Vincent BRIANT (DE)	Le temps long de la décentralisation	PL n^o80 / 2009	67
63 Vincent BRIANT (DE)	La mutualisation à la croisée des chemins	PL n^o109 / 2017	100
64 Vincent BRIANT (DE)	Le pouvoir décisionnel des collectivités territoriales... et ses ennemis	PL n^o86 / 2010	115
65 Jean-Louis BRIQUET	Chiffon rouge et symbole : la reconnaissance du peuple corse	PL n^o7 / 1990	26
66 Jean-Louis BRIQUET	Corse : Les enjeux du particularismes	PL n^o6 / 1990	27
67 Jean-Louis BRIQUET	La question de la "spécificité" Corse	PL n^o47 / 2000	64
68 Richard BROUSSE	Décentralisation : un débat bien silencieux	PL n^o35 / 1997	68
69 François BURDEAU	La "révolution territoriale" aux lumières de l'Histoire	PL n^o29 / 1996	87
70 Michel BUSSI	Assurer la "représentation des territoires"… mais lesquels ?	PL n^o67 / 2005	75
71 Jean-Luc BŒUF	A l'ombre des collectivités en fleur…	PL n^o80 / 2009	61
72 Jean-Luc BŒUF	Le pouvoir réglementaire des régions françaises. Passé, présent, avenir	PL n^o86 / 2010	63
73 Jean-Luc BŒUF	L'identité de la France territoriale à l'heure des réformes	PL n^o96 / 2013	66
74 Stéphane CADIOU	La commune au temps de l'urbain	PL n^o92 / 2012	115
75 Jacques CAILLOSSE	La "complexité" pour que rien ne change"	PL n^o68 / 2006	38
76 Jacques CAILLOSSE	La « métropole » impossible	PL n^o86 / 2010	41
77 Pierre CAMUS	La formation des élus locaux contre la mythologie républicaine : le dilemme de la complexification des mandats locaux (2e partie)	PL n^o124 / 2024	96
78 Maxime CAMUZAT	Redonner à la décentralisation son sens et son but originels	PL n^o35 / 1997	83
79 Guy CARCASSONNE	" Pour un Bundesrat français…"	PL n^o67 / 2005	104
80 Pierre-Yves CHICOT	L'association des départements-régions d'outre-mer à l'exercice du pouvoir législatif et réglementaire	PL n^o86 / 2010	88