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393 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
341 Robert SAVY	Plaidoyer pour un Sénat du XXIe siècle	PL n^o67 / 2005	100
342 Robert SAVY	Déranger nos habitudes	PL n^o29 / 1996	110
343 Vivien SCHMIDT	Débloquer la société par décret	PL n^o6 / 1990	113
344 Olivier SCHRAMECK	La protection du fonctionnaire territorial. Du statut à la déontologie	PL n^o27 / 1995	54
345 Isam SHAHROUR	Comment la mutation technologique peut-elle répondre à l'urgence de la transformation urbaine ?	PL n^o110 / 2017	87
346 Vincent SIMOULIN	La réforme territoriale: bâclée ou machiavélique ?	PL n^o103 / 2014	30
347 Vincent SIMOULIN	Décentralisation, gouvernance, excellence territoriale : poupées gigognes ou chocs de particules ?	PL n^o92 / 2012	85
348 Alexandre SINÉ	(1997-2002) PS : du droit d’inventaire au devoir d’invention	PL n^o51 / 2001	36
349 Jochen SOHNLE	Variantes institutionnelles dans une perspective de droit comparé (France, Allemagne, Italie, Espagne) : l'intercommunalité, une alternative aux fusions des communes ?	PL n^o81 / 2009	73
350 Pierre STUSSI	Contribution au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Le pouvoir réglementaire des régions	PL n^o102 / 2014	11
351 Pierre STUSSI Adrien ZELLER	"La France enfin forte de ses régions"	PL n^o92 / 2012	48
352 Pierre STUSSI	Repenser la gouvernance locale : globaliser les enjeux et différencier les réponses	PL n^o93 / 2012	64
353 Philippe SUBRA	La gouvernance du Grand Paris, entre réforme et demi-mesures	PL n^o117 / 2020	12
354 Jean-Guy TALAMONI	Le fantasme d’un régionalisme ethnique	PL n^o47 / 2000	99
355 Philippe TEILLET	La parité au niveau communal : au risque de l'oubli intercommunal	PL n^o65 / 2005	13
356 Nicolas TENZER	Comment la décentralisation peut-elle être juste et utile ?	PL n^o93 / 2012	59
357 Nicolas TENZER	La décentralisation sans idéologie	PL n^o68 / 2006	101
358 Eva THIRIAT Selin YELEN	La décentralisation, au coeur d'une dialectique profondément française	PL n^o123 / 2023	110
359 Jean-Claude THOENIG	Pouvoirs du maire, entretien avec Thoenig J-C.	PL n^o25 / 1995	70
360 Guillaume TINLOT	Restaurer la confiance entre État et collectivités territoriales par un dialogue plus ciblé ?	PL n^o129 / 2025	90