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Auteur(s)
Titre
Volume
Page
61
Yves FREVILLE
Fiscalité départementale : les disparités spatiales
PL n
o
32 / 1997
111
62
Pierre CAIN
Fiscalité et aménagement : Les règles du jeu
PL n
o
6 / 1990
75
63
HOUSSER M.
Fiscalité locale : clarifier en spécialisant les impôts locaux ?
PL n
o
78 / 2008
21
64
Bettina GILLET
Fiscalité locale : l'année de toutes les réformes ?
PL n
o
3 / 1989
32
65
Alain GUENGANT
Fiscalité locale : l'évolution longue
PL n
o
32 / 1997
77
66
Gilles SAVARY
Fiscalité locale : la fausse posture de l'intercommunalité française
PL n
o
33 / 1997
41
67
Jean-Marc OHNET
Fiscalité locale : les mauvais choix
PL n
o
38 / 1998
1
68
Didier MIGAUD
Fiscalité locale : veut-on vraiment la réforme
PL n
o
54 / 2002
87
69
Jacques-Sylvain KLEIN
Fiscalité locale et solidarité intercommunale
PL n
o
8 / 1991
20
70
Antoine COUTIERE
Alexandre PROFIT
Fiscalité, investissements : les enseignements du recensement
PL n
o
45 / 2000
19
71
Yann DOYEN
Christophe POINT
Olivier RENOU
Foncier non bâti : radioscopie d'une taxe en sursis
PL n
o
64 / 2005
46
72
H12 Le Crédit local de France et le ministre de l'Intérieur au secours de l'investissement
PL n
o
34 / 1997
9
73
Jacques BLANC
Heurs et malheurs de l’autonomie fiscale locale dans les grands Etats développés
PL n
o
54 / 2002
48
74
GUEGANT A.
Alain GUENGANT
Impact de la réforme de la taxe professionnelle sur les perspectives de croissance des budgets locaux
PL n
o
87 / 2010
55
75
Jacques-Sylvain KLEIN
Impôt locaux : les voix d’une réforme
PL n
o
54 / 2002
92
76
Gérard SAUMADE
Impôts : le transfert de l'impopularité
PL n
o
32 / 1997
107
77
Jean-Pierre BALLIGAND
Impôts locaux : parlons franc(s) !
PL n
o
32 / 1997
4
78
Yves JÉGOUZO
Incitation fiscale : réforme ou révolution ?
PL n
o
6 / 1990
29
79
Matthieu LEPRINCE
Intercommunalité : fiscalité maîtrisée ?
PL n
o
64 / 2005
62
80
Daniel CHASLES
Investir et maîtriser la dépense publique : esquisse de 3 solutions pour résoudre une difficile équation !
PL n
o
76 / 2008
97
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12