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29 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
1 Teddy BERNADOTTE	L'intercommunalité de projet dans l'Archipel guadeloupéen… Une chance pour la valorisation des ambitions communales !	PL n^o85 / 2010	29
2 Geneviève BERTRAND	Les DOM-TOM et l’Europe. Aux confins de l’Union	PL n^o24 / 1995	77
3 Charles CADOUX	La Réunion. L’île de la sérénité institutionnelle	PL n^o24 / 1995	83
4 Jacques CAILLOSSE	Quelle Guyane institue la loi du 27 juillet 2011 ? L'environnement juridique des collectivités territoriales françaises et ses transformations (1982-2013) - 1re partie / ²(droit)	PL n^o97 / 2013	19
5 Patrick CHAMOISEAU	Dotomisés	PL n^o24 / 1995	54
6 Pierre-Yves CHICOT	Le processus d'évolution institutionnelle dans les départements-régions d'outre-mer de 1982 à aujourd'hui	PL n^o84 / 2010	6
7 Pierre-Yves CHICOT	L'alliance économique inter-municipale	PL n^o122 / 2023	94
8 Pierre-Yves CHICOT	La question de l'immigration en Guyane française… vers un droit à la différence ? De la nécessité d'adapter le droit de l'immigration en Guyane française	PL n^o82 / 2009	101
9 Pierre-Yves CHICOT	La fabrique normative de la collectivité territoriale de Guyane. Entre différenciation territoriale et droit commun - 2e partie / ²(droit)	PL n^o98 / 2013	121
10 Patrick CHOUIN	Les îles, entre détachement et rattachement	PL n^o59 / 2003	130
11 Hervé DOMENACH	DOM-TOM : entretien avec Domenach H.	PL n^o25 / 1995	11
12 Jean-Yves FABERON	Les territoires " spécifiques " de l¹Outre-mer, entretien avec Faberon J-Y	PL n^o51 / 2001	7
13 Jean-Yves FABERON	Où va l’Outre-mer français ?	PL n^o46 / 2000	116
14 Nicolas GAUBERT	L'outre-mer français entre évolution statutaire et intégration communautaire : Quels leviers pour le développement économique ?	PL n^o66 / 2005	128
15 Henri ISAAC Michel-Louis MARTIN	Élections régionales : décentralisation outre-mer	PL n^o17 / 1993	23
16 Pierre LAGOURGUE	DOM-TOM, la Réunion : le cri d’alarme de Pierre Lagourgue	PL n^o16 / 1993	16
17 Dominique LARIFLA	Pour une assemblée unique	PL n^o24 / 1995	98
18 Laurence LEMOUZY	DOM-TOM : deux petits "oui" et deux grand "non"	PL n^o60 / 2004	4
19 Gérard LOGIE	Nouvelle-Calédonie : les chemins de la souveraineté	PL n^o41 / 1999	103
20 Claude-Valentin MARIE	Les populations des Dom. Pas de fatalité démographique	PL n^o24 / 1995	66