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389 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
301 Jean CLUZEL	Le Sénat, indispensable à la démocratie	PL n^o30 / 1996	34
302 Hugues CLEPKENS	Peut-on encore attendre ?	PL n^o99 / 2013	3
303 Hugues CLEPKENS	Répartition des compétences : impasse méthodologique et solution politique	PL n^o75 / 2007	8
304 Hugues CLEPKENS	Des débats et une réforme pas si contemporains que cela !	PL n^o83 / 2009	65
305 Hugues CLEPKENS	Adapter le découpage administratif et politique à la réalité de la vie quotidienne	PL n^o79 / 2008	81
306 Hugues CLEPKENS	Comment se manifeste le lien historique entre réforme de l'Etat et décentralisation ?	PL n^o92 / 2012	90
307 Hugues CLEPKENS	Répartition des compétences et des moyens - Un instrument de contrôle des collectivités locales	PL n^o33 / 1997	102
308 Pierre-Yves CHICOT	L'association des départements-régions d'outre-mer à l'exercice du pouvoir législatif et réglementaire	PL n^o86 / 2010	88
309 Guy CARCASSONNE	" Pour un Bundesrat français…"	PL n^o67 / 2005	104
310 Maxime CAMUZAT	Redonner à la décentralisation son sens et son but originels	PL n^o35 / 1997	83
311 Pierre CAMUS	La formation des élus locaux contre la mythologie républicaine : le dilemme de la complexification des mandats locaux (2e partie)	PL n^o124 / 2024	96
312 Jacques CAILLOSSE	La "complexité" pour que rien ne change"	PL n^o68 / 2006	38
313 Jacques CAILLOSSE	La « métropole » impossible	PL n^o86 / 2010	41
314 Stéphane CADIOU	La commune au temps de l'urbain	PL n^o92 / 2012	115
315 Jean-Luc BŒUF	A l'ombre des collectivités en fleur…	PL n^o80 / 2009	61
316 Jean-Luc BŒUF	Le pouvoir réglementaire des régions françaises. Passé, présent, avenir	PL n^o86 / 2010	63
317 Jean-Luc BŒUF	L'identité de la France territoriale à l'heure des réformes	PL n^o96 / 2013	66
318 Michel BUSSI	Assurer la "représentation des territoires"… mais lesquels ?	PL n^o67 / 2005	75
319 François BURDEAU	La "révolution territoriale" aux lumières de l'Histoire	PL n^o29 / 1996	87
320 Richard BROUSSE	Décentralisation : un débat bien silencieux	PL n^o35 / 1997	68