Les pouvoirs verts

Heurs et malheurs juridiques d'un port de plaisance : Trébeurden

Jacques CAILLOSSE
#Droit
Acheter - 4 €
Pouvoirs Locaux>
Article : Heurs et malheurs juridiques d’un port de plaisance : Trébeurden
Les pouvoirs verts

Du même auteur

Pourquoi et comment « activer » le concept de dé-coïncidence en droit ?
Jacques CAILLOSSE
PL no124 / 2024
Quelques variations sur le thème: territoire(s) et institution(s)
Jacques CAILLOSSE
PL no107 / 2015
Grand Paris - Remarques sur les enjeux politico-juridiques d'un "montage" métropolitain
Jacques CAILLOSSE
PL no104 / 2015
Les élus locaux et la démocratie « directe » / ²(Droit)
Jacques CAILLOSSE
PL no100 / 2014

Sur le même thème

Le pouvoir normatif des collectivités territoriales (1re partie)
Jean-Luc BOEUF
PL no129 / 2025
Rupture conventionnelle d’un agent public : un acte soumis au contentieux de l’excès de pouvoir
Alain-Joseph POULET
PL no129 / 2025
L’assimilation législative, source d’inefficacité des politiques publiques ?
Teddy BERNADOTTE
PL no127 / 2025
Actualités juridiques
Alain-Joseph POULET
PL no127 / 2025

Les plus populaires

Depuis Le Seigneur des Anneaux, une allégorie de la gouvernance environnementale
Depuis Le Seigneur des Anneaux, une allégorie de la gouvernance environnementale
LisOn MULLER
PL no129 / 2025
« La décentralisation a gagné en sophistication administrative ce qu’elle a perdu en intensité politique. »
Philippe LAURENT
PL no129 / 2025
"L'Etat qu'il nous faut"
Daniel AGACINSKI et Céline DANION
PL no120 / 2022
Construire plutôt qu'attendre
Laurence LEMOUZY
PL no131 / 2026