Recherche

206 résultats correspondant à votre recherche
Auteur(s)	Titre	Volume	Page
1 Aurore GRANERO Jean-François KERLEO	Propositions pour un élan démocratique et déontologique dans les collectivités territoriales	PL n^o117 / 2020	34
2 Virginie DONIER	Refonder la fraternité. La place de la fraternité dans le droit de la décentralisation	PL n^o117 / 2020	85
3 Jean SAINT-SERNIN (DE)	Circulation des biens publics et intercommunalités	PL n^o117 / 2020	99
4 Charlotte BERRAT Joan MARCUSSE Ketsia MUPEMBA Nejma PALASSE	L'ordre public : l'apanage du publiciste ?	PL n^o117 / 2020	109
5 Bernard NICOLAÏEFF	Le projet de loi Décentralisation, Différenciation, Déconcentration. Propos préliminaires autour de l'énigme du troisième "D"	PL n^o116 / 2019	15
6 Mathieu TOUZEIL-DIVINA	Voyage départemental dans la doctrine publiciste & française (1789-1955)	PL n^o116 / 2019	39
7 Clément ROUILLIER	Le juge administratif face à la réglementation des pesticides	PL n^o115 / 2019	19
8 Christophe DOUBOVETZKY	Vers une "nouvelle" organisation décentralisée de la République ?	PL n^o114 / 2019	51
9 Quentin BARNABE	Le Conseil d'Etat, la différenciation et la Collectivité européenne d'Alsace	PL n^o114 / 2019	58
10 Jacques CHEVALLIER	Confiance et droit à l'erreur	PL n^o114 / 2019	117
11 Quentin BARNABE	Quel avenir pour les collectivités territoriales ?	PL n^o113 / 2019	27
12 Olivier ROUQUAN	Réforme des institutions : pas de "révolution" Macron	PL n^o112 / 2018	9
13 Fabien BOTTINI	La liberté d'entreprendre des collectivités territoriales et de leurs groupements : une liberté locale en pleine essor ?	PL n^o112 / 2018	111
14 Olivier RENAUDIE	Comment le droit appréhende Paris : Une ville banalisée et balkanisée	PL n^o110 / 2017	117
15 Mathieu DOAT	De la suppression de la clause générale des compétences… des caprices de la décentralisation	PL n^o109 / 2017	115
16 Nicolas KADA	La décentralisation peut-elle venir à bout de ses tabous?	PL n^o108 / 2016	31
17 Jacques CAILLOSSE	Quelques variations sur le thème: territoire(s) et institution(s)	PL n^o107 / 2015	35
18 Thibault TELLIER	La loi Marcellin de 1971: retour sur l'histoire des fusions communales en France	PL n^o107 / 2015	75
19 Bernard NICOLAÏEFF	Déconcentration et décentralisation: la fin de l'Histoire?	PL n^o106 / 2015	33
20 Bertrand FAURE	Le droit des collectivités territoriales devenu un monstre disciplinaire	PL n^o106 / 2015	47